Suspension de nom de domaine par un registrar

Il y a quelques jours, un registrar américain a suspendu un nom de domaine en .org. Sous ce nom étaient accessibles plusieurs centaines de milliers de pages d'archives de listes de discussion. L'une d'entr'elles comprenait des noms d'utilisateurs de MySpace et leurs mots de passe.
Le titulaire du nom a fait part de son courroux : selon lui il n'y aurait pas eu de notification préalable satisfaisante de la mesure, le nom de son serveur d'adressage a été remplacé par ns1.suspended-for.spam-and-abuse.com, et il estime qu'aurait dû être utilisée la procédure de notification de contenu illicite, en suite de laquelle il aurait retiré l'archive litigieuse. Du côté du registrar, on indique avoir voulu aller au plus vite faute d'avoir pu entrer en contact avec le titulaire, de façon à endiguer la propagation. Est aussi invoquée la prévision contractuelle autorisant, sinon à mettre fin au service presté, au moins à suspendre un nom en cas de violation de son "Abuse Policy".

Née au pays du Premier Amendement, cette affaire est traitée par la presse sous l'angle de la liberté d'expression. Autre pays, autres moeurs : vue d'ici, l'atteinte à cette liberté ne paraît pas caractérisée. Au-delà du fait que la suspension n'aurait duré que 7 heures, les pages sont probablement restées accessibles par le biais de l'adresse IP, ce qui ne privait donc pas d'y accéder.
En revanche, dans l'hypothèse d'une responsabilisation des registrars dans la lutte contre les comportements illicites, c'est plus la question de l'étendue de leur obligation de contrôle qui pourrait être soulevée. Comme à l'égard des fournisseurs d'hébergement, la question centrale est de savoir quelle doit être l'étendue des vérifications qu'ils mènent. L'obligation de vérification semble devoir être plus poussée du côté du registrar, du fait de la différence évidente qu'il existe entre supprimer une ou plusieurs pages de contenus illicites, et suspendre ou supprimer un nom de domaine - qui lui donne accès à un ensemble de pages, parmi lesquelles certaines seulement seraient illégales.

[Voir aussi le point de vue du registrar français Gandi]