L'application des règles UDRP achoppe depuis des années sur la question des noms critiques. Un nouvel exemple de télescopage est donné cette semaine avec :
- à ma droite, une décision du centre d'arbitrage et de médiation de l'OMPI [D2009-0020] à propos du nom airaustralsucks.com,
- et à ma gauche, une décision du National Arbitration Forum [1245293] portant sur le nom kohlersucks.com.
Qu'a jugé l'arbitre dans le premier cas ? Que le défendeur connaissait forcément la marque du demandeur (sinon, il n'y aurait pas ajouté sucks !), et que son association à des pages parking révèle l'utilisation de mauvaise foi.
Dans la seconde affaire, c'est une opinion inverse qui est donnée : l'arbitre juge que l'adjonction du suffixe “sucks” provoque de prime abord l'impression que le site web qui y est associé ne peut être relié au demandeur ("would create an initial impression of a complaint website that is unaffiliated with Complainant"). Pour conforter son appréciation par un élément additionnel, l'arbitre observe ensuite que le lien que l'on trouve sur le site renforce cette impression initiale.
La différence d'appréciation d'un arbitre à un autre tiendrait-elle donc au fait que le nom est ou non exploité pour du parking ? Non, car dans le second cas c'est au regard du nom seul qu'est appréciée l'utilisation, alors que dans le premier cas l'arbitre porte le regard sur le contenu du site sans s'arrêter au nom.
Tout à la fois, on peut se demander pourquoi l'arbitre donnant tort au demandeur range dans la catégorie "utilisation de bonne foi" ce qui devrait plus logiquement se trouver sous le libellé "risque de confusion" (ce qui limite le rapprochement que l'on peut faire entre ces deux décisions).
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