In their paper on typosquatting, dated January 2010, Moore and Edelman write "complainants invoked the UDRP arbitration procedure more than 45 000 times", and cite "Brand Owners Could Have Prevented $220 Million In Domain Name Recovery By Spending $1 Million", a Corporation Service Company press release dated August 24, 2009.
This press release actually refers to "UDRP cases covering more than 45,000 domains". As readers know, a UDRP complaint against a respondent can target one domain name or more.
The ICANN page on UDRP statistics if frozen since May 2004.
How can one find the exact number of UDRP decisions? The most comprehensive search tool seems to be UDRPsearch (though it indexes only decisions from WIPO, NAF, ADR.eu and the late eResolution, but not CPR or ADNDRC). A blank search there leads to 33,202 decisions. Nevertheless, these results include "UDRP-like" proceedings, such as cases decided under the .au Dispute Resolution Policy for example. The website does not offer a function by which one could refine the results.
If you have suggestions to get a better approximation of the total number of UDRP decisions, or leads to other databases, please let me know!
November 10, 2010
October 22, 2010
Le centre de recherches IRPI (CCIP / Paris 2) et le registrar INDOM ont organisé conjointement un colloque sur le thème "Réseaux sociaux, noms de domaine : de nouveaux défis pour les entreprises", ce 19 octobre 2010.
Ce fut l'occasion d'évoquer les questions les plus épineuses du moment : IDNs, nouveaux TLDs, stratégies d'allocation des ressources de défense des droits de propriété intellectuelle (nommage, ou médias sociaux ?), pratiques comparées des entreprises, etc. Les exposés à la fois théoriques et pratiques ont permis de faire un point complet de la situation.
En ce qui me concerne, j'ai profité du sujet qui m'était assigné pour expliquer en quoi la très récente décision du Conseil Constitutionnel français pouvait avoir un impact pour l'ensemble du secteur du nommage... et pas seulement en France. Je reproduis ci-dessous les diapos que j'ai utilisées lors de cette présentation.
MISE A JOUR (13 déc. 2010) : lien vers la vidéo de la présentation
Ce fut l'occasion d'évoquer les questions les plus épineuses du moment : IDNs, nouveaux TLDs, stratégies d'allocation des ressources de défense des droits de propriété intellectuelle (nommage, ou médias sociaux ?), pratiques comparées des entreprises, etc. Les exposés à la fois théoriques et pratiques ont permis de faire un point complet de la situation.
En ce qui me concerne, j'ai profité du sujet qui m'était assigné pour expliquer en quoi la très récente décision du Conseil Constitutionnel français pouvait avoir un impact pour l'ensemble du secteur du nommage... et pas seulement en France. Je reproduis ci-dessous les diapos que j'ai utilisées lors de cette présentation.
MISE A JOUR (13 déc. 2010) : lien vers la vidéo de la présentation
October 13, 2010
Un pas en arrière, un pas en avant...
et le tout en robe !
Le Conseil National des Barreaux s'était penché sur les noms de domaine utilisés par les avocats, pour constater des abus et les sanctionner. Il souhaitait notamment empêcher la profession d'utiliser des noms descriptifs ou génériques d'une activité ou d'une spécialité.
En conséquence, l'article 10.6 du règlement intérieur, figurant dans la section consacrée à la publicité, a été rédigé de la sorte :
Cette rédaction pose des problèmes, selon Me Touzet (source : lebulletin.fr, octobre 2010, n° 33 - vous noterez le caractère générique du nom de cette publication !).* Celui-ci stigmatise :
Affaire à suivre, dans l'attente de la décision des instances sur cette question.
* via le Monde du Droit (tx Arnaud Dumourier)
Le Conseil National des Barreaux s'était penché sur les noms de domaine utilisés par les avocats, pour constater des abus et les sanctionner. Il souhaitait notamment empêcher la profession d'utiliser des noms descriptifs ou génériques d'une activité ou d'une spécialité.
En conséquence, l'article 10.6 du règlement intérieur, figurant dans la section consacrée à la publicité, a été rédigé de la sorte :
L'avocat qui ouvre ou modifie un site internet doit en informer le conseil de l'Ordre sans délai et lui communiquer les noms de domaine qui permettent d'y accéder.
Le nom de domaine doit comporter le nom de l'avocat ou la dénomination exacte du cabinet, qui peut être suivi ou précédé du mot « avocat ».
L'utilisation de noms de domaine évoquant de façon générique le titre d'avocat ou un titre pouvant prêter à confusion, un domaine du droit ou une activité relevant de celles de l'avocat, est interdite.
- la rigueur de ces dispositions nouvelles : "la nouvelle règlementation adoptée par le Conseil national des barreaux apparaît trop restrictive, puisque le choix est très limité : le nom de l’avocat ou celui de la structure, éventuellement suivi ou précédé du mot « avocat ». Nous sommes ainsi passés de l’absence totale de règle, à la règle la plus stricte possible" ;
- le fait que, les noms de domaine étant uniques, la reprise à l'identique de la dénomination sociale peut poser problème quand une structure a plusieurs canaux électroniques de promotion : "certains confrères disposant de deux sites, un site institutionnel et un blog, sont en difficulté pour se mettre en conformité" ;
- le fait que la règle peut poser un problème de branding : "certains cabinets utilisent, pour leur site, un nom de fantaisie qui n’est pas générique et n’entraine aucune confusion. Pourquoi en interdire l’utilisation, alors qu’il est indispensable, sur un marché du droit devenu fortement concurrentiel, que les avocats aient une liberté, certes encadrée, mais néanmoins réelle, pour communiquer ?".
Affaire à suivre, dans l'attente de la décision des instances sur cette question.
* via le Monde du Droit (tx Arnaud Dumourier)
October 11, 2010
Où l'on reparle du cybersquatting en .eu
Profitant de l'ouverture du .eu lors de la dernière phase (celle où il n'y avait pas besoin de justificatifs), une personne a enregistré... plus de 10.000 noms de domaine dans cette extension.
Ces noms - s'en étonnera-t-on ? - correspondaient à de nombreuses marques : Thomas Cook, Bentley, Rotary... Le registre EURid a été plusieurs fois saisi de ce problème, ce qui l'a décidé à bloquer les noms, comme cela lui est permis.
Cette décision a été contestée par l'intéressé, mais confirmée par une juridiction bruxelloise le 21 septembre 2010. L'EURid devrait supprimer les enregistrements quand cette décision judiciaire sera devenue définitive.
[source : De Tijd]
Ces noms - s'en étonnera-t-on ? - correspondaient à de nombreuses marques : Thomas Cook, Bentley, Rotary... Le registre EURid a été plusieurs fois saisi de ce problème, ce qui l'a décidé à bloquer les noms, comme cela lui est permis.
Cette décision a été contestée par l'intéressé, mais confirmée par une juridiction bruxelloise le 21 septembre 2010. L'EURid devrait supprimer les enregistrements quand cette décision judiciaire sera devenue définitive.
[source : De Tijd]
October 07, 2010
La terre a tremblé
Cela n'aura pas échappé aux lecteurs les plus assidus de ce blog, et qui sont passionnés par les noms de domaine : le Conseil Constitutionnel français a rendu hier une décision importante pour la construction du régime juridique des .fr (et .re).
Vous pourrez lire mon commentaire à chaud sur le blog Dalloz.
Vous pourrez lire mon commentaire à chaud sur le blog Dalloz.
September 26, 2010
Avant le domaining, il y eut... le miniteling
"Il déposait tous les prénoms féminins en 3615".
Qui est-ce "il", et comment a-t-il fini ? Réponse dans L'Express !
September 25, 2010
Des noms de domaine aux réseaux sociaux ... ou pourquoi les problématiques du web 2.0 existaient déjà au 20ème siècle
La question de l'atteinte aux marques par les noms de domaine a beaucoup agité les entreprises. Cette problématique a été occultée par celle des réseaux sociaux : l'explosion des contenus engendrés par les utilisateurs tend à reléguer, dans les préoccupations des titulaires de droits, les noms de domaine au second rang.
Les problématiques sont pourtant liées... au point qu'Indom et l'IRPI organisent prochainement une conférence qui traite de ces questions de façon commune.
A mon sens, pour l'approche juridique des risques en matière de médias sociaux, on a beaucoup à apprendre des expériences passées en matière de noms de domaine. Je reproduis ci-dessous les diapositives utilisées pour une conférence sur le sujet faite il y a quelques mois.
[Cette conférence, organisée par Loïc Damilaville pour le Club Noms de Domaine, s'est tenue au siège social de Louis Vuitton le 8 avril 2010]
Les problématiques sont pourtant liées... au point qu'Indom et l'IRPI organisent prochainement une conférence qui traite de ces questions de façon commune.
A mon sens, pour l'approche juridique des risques en matière de médias sociaux, on a beaucoup à apprendre des expériences passées en matière de noms de domaine. Je reproduis ci-dessous les diapositives utilisées pour une conférence sur le sujet faite il y a quelques mois.
[Cette conférence, organisée par Loïc Damilaville pour le Club Noms de Domaine, s'est tenue au siège social de Louis Vuitton le 8 avril 2010]
September 15, 2010
Apple lutte contre les crétins des apps
Il y eut les codes minitel, les noms de domaine, les avatars Second Life, les Facebook Usernames, les comptes Twitter et j'en oublie... Il y avait aussi les noms des applications sur l'App Store d'Apple.
Il était possible de réserver un nom pour 99 $, sans véritables contraintes. Ce qui a créé des stratégies de prises de position... Apple a réagi, et oblige désormais à faire la preuve, dans les 90 jours, que le réservataire est bien en train de développer un fichier pour cette application. S'il ne le fait pas, Apple ne fait pas de quartiers, et le nom est supprimé le nom dans un délai d'un mois.
Il était possible de réserver un nom pour 99 $, sans véritables contraintes. Ce qui a créé des stratégies de prises de position... Apple a réagi, et oblige désormais à faire la preuve, dans les 90 jours, que le réservataire est bien en train de développer un fichier pour cette application. S'il ne le fait pas, Apple ne fait pas de quartiers, et le nom est supprimé le nom dans un délai d'un mois.
September 09, 2010
De Google Instant au tribunal de grande Instant ?
Un véritable changement dans la recherche en ligne : c'est ainsi que les médias s'accordent pour présenter Google Instant, la nouvelle fonction proposée par le moteur de recherche.
L'utilisateur qui fait une recherche Google (apparemment, seulement google.com selon le pays où l'on se trouve) voit apparaître des résultats au fur et à mesure qu'il saisit les caractères de sa requête.
La France est le pays où Google se fait poursuivre en premier lieu pour ses nouveaux services. Le géant de la recherche a été attaqué à propos de Google Suggest, fonction qui permet de souffler des requêtes à l'utilisateur. La parenté entre Google Suggest et Google Instant pourrait-elle mener à des contentieux ?
Ce qui était reproché à Google dans le cas de Suggest, c'est que les utilisateurs pouvaient être enclins à en savoir plus sur les requêtes les plus sulfureuses qui lui étaient présentées - du type "[nom de la société] arnaque". Avec Instant, la société met encore plus en avant les requêtes les plus populaires, mais incite - vraisemblablement - non plus à cliquer sur les requêtes suggérées, mais sur les résultats qui apparaissent immédiatement.
Sur une requête "hotels" aux Etats-Unis, au lieu de :
on aura :
Y a-t-il le même "biais" que celui dont se plaignaient ceux qui avaient stigmatisé Google Suggest en justice ? A priori, l'attention des internautes est désormais attirée par les résultats sous le champ de recherche, plutôt que dans celui-ci.
Les premiers essais de Google Instant semblent montrer que ce sont des marques, ou leurs noms de domaine, qui apparaissent en premier lieu (voir le test réalisé par Numerama en France). Le système pourrait donc avoir un effet grossissant, dans lequel les termes les plus connus et les plus recherchés le deviendraient plus encore.
A ce jeu-là, les marques dont les premières lettres sont aussi la première syllabe des termes les plus cherchés ne pourraient-elles bénéficier d'une "prime à la recherche" ? Si tel était le cas, l'on pourrait entendre les sirènes de marques qui se sentiraient lésées et crieraient au traitement discriminatoire.
Elles devraient alors prouver qu'une faveur est faite à certaines marques... ce qui peut être délicat ! Sauf que Google communique, en temps réel, sur les hot searches (en tout cas celles faites aux Etats-Unis) : si l'on consulte ces hot trends au moment de la rédaction de cet article, on trouve tom brady car accident, peter krause, lfo singer dies, rich cronin died... Aucune marque, mais il ne s'agit pas d'un élément suffisant pour dire que les marques ne sont pas les termes les plus recherchés : ces hot trends ne sont hot qu'à cette minute même.
Si l'on se tourne maintenant vers le Google Zeitgeist 2009, on trouve les marques Michael Jackson, Facebook, Twitter, Windows 7... signes protégés que l'on retrouve aussi dans les suggestions faites par Google Instant. Il faudrait bien sûr un échantillon plus large pour s'en assurer, mais il semble que coïncident les requêtes les plus populaires et les suggestions présentées sur Google Instant. Mais dans l'hypothèse où un écart pourrait être démontré entre ce que les utilisateurs cherchent majoritairement, et ce que Google Instant suggère, le droit de la concurrence pourrait pointer son nez.
L'utilisateur qui fait une recherche Google (apparemment, seulement google.com selon le pays où l'on se trouve) voit apparaître des résultats au fur et à mesure qu'il saisit les caractères de sa requête.
La France est le pays où Google se fait poursuivre en premier lieu pour ses nouveaux services. Le géant de la recherche a été attaqué à propos de Google Suggest, fonction qui permet de souffler des requêtes à l'utilisateur. La parenté entre Google Suggest et Google Instant pourrait-elle mener à des contentieux ?
Ce qui était reproché à Google dans le cas de Suggest, c'est que les utilisateurs pouvaient être enclins à en savoir plus sur les requêtes les plus sulfureuses qui lui étaient présentées - du type "[nom de la société] arnaque". Avec Instant, la société met encore plus en avant les requêtes les plus populaires, mais incite - vraisemblablement - non plus à cliquer sur les requêtes suggérées, mais sur les résultats qui apparaissent immédiatement.
Sur une requête "hotels" aux Etats-Unis, au lieu de :
(exemple pris par Efficient Frontiers Insight)
Y a-t-il le même "biais" que celui dont se plaignaient ceux qui avaient stigmatisé Google Suggest en justice ? A priori, l'attention des internautes est désormais attirée par les résultats sous le champ de recherche, plutôt que dans celui-ci.
Les premiers essais de Google Instant semblent montrer que ce sont des marques, ou leurs noms de domaine, qui apparaissent en premier lieu (voir le test réalisé par Numerama en France). Le système pourrait donc avoir un effet grossissant, dans lequel les termes les plus connus et les plus recherchés le deviendraient plus encore.
A ce jeu-là, les marques dont les premières lettres sont aussi la première syllabe des termes les plus cherchés ne pourraient-elles bénéficier d'une "prime à la recherche" ? Si tel était le cas, l'on pourrait entendre les sirènes de marques qui se sentiraient lésées et crieraient au traitement discriminatoire.
Elles devraient alors prouver qu'une faveur est faite à certaines marques... ce qui peut être délicat ! Sauf que Google communique, en temps réel, sur les hot searches (en tout cas celles faites aux Etats-Unis) : si l'on consulte ces hot trends au moment de la rédaction de cet article, on trouve tom brady car accident, peter krause, lfo singer dies, rich cronin died... Aucune marque, mais il ne s'agit pas d'un élément suffisant pour dire que les marques ne sont pas les termes les plus recherchés : ces hot trends ne sont hot qu'à cette minute même.
Si l'on se tourne maintenant vers le Google Zeitgeist 2009, on trouve les marques Michael Jackson, Facebook, Twitter, Windows 7... signes protégés que l'on retrouve aussi dans les suggestions faites par Google Instant. Il faudrait bien sûr un échantillon plus large pour s'en assurer, mais il semble que coïncident les requêtes les plus populaires et les suggestions présentées sur Google Instant. Mais dans l'hypothèse où un écart pourrait être démontré entre ce que les utilisateurs cherchent majoritairement, et ce que Google Instant suggère, le droit de la concurrence pourrait pointer son nez.
September 03, 2010
Noms de domaine : le FDI se met en quatre
Le Forum des Droits sur l'Internet vient de publier à la Documentation Française son rapport pour l'année 2009. C'est l'occasion de connaître, comme chaque année, son activité en matière de médiation relative aux noms de domaine (pages 27 et 28, et 32 et s.).
On apprend que 2003 dossiers de saisine ont été déposés auprès du service, parmi lesquels 48,6 % déclarés éligibles, soit 973. Parmi ces dossiers, 0,8 % touchent aux noms de domaine selon la page 28, mais 0,4 % selon les page 42 et 46, ce qui fait environ 4.
Tous litiges confondus, le taux de résolution des litiges a été en 2009 de 83,3 %. Ce même pourcentage en matière de noms de domaine n'est pas précisé.
Le Forum constate que le nombre de dossiers qui lui sont confiés pour ce type de litige est en baisse. Explications :
On apprend que 2003 dossiers de saisine ont été déposés auprès du service, parmi lesquels 48,6 % déclarés éligibles, soit 973. Parmi ces dossiers, 0,8 % touchent aux noms de domaine selon la page 28, mais 0,4 % selon les page 42 et 46, ce qui fait environ 4.
Tous litiges confondus, le taux de résolution des litiges a été en 2009 de 83,3 %. Ce même pourcentage en matière de noms de domaine n'est pas précisé.
Le Forum constate que le nombre de dossiers qui lui sont confiés pour ce type de litige est en baisse. Explications :
La mise en place par l’AFNIC de son dispositif de règlement a orienté un certain nombre de dossiers vers le Registre français. D’ailleurs, face à l’âpreté des discussions entre les parties dans certains cas rencontrés, Médiateur Du Net a conseillé à celles-ci de s’adresser à la procédure de l’AFNIC afin que celle-ci rende une décision sur leur affaire.
En 2009, le nombre de dossiers relevant de cas de cybersquattage ou typosquattage a très sensiblement chuté. Quelques dossiers, concernant des problèmes de familles ou d’amis commençant ensemble un projet puis se désolidarisant, ont été déposés en 2009. En général, le nom de domaine dans ces affaires n’a été qu’un prétexte révélateur de difficultés beaucoup plus profondes entre les individus.
À titre d’exemple, Médiateur Du Net a été saisi en médiation du cas d’une personne voulant publier son oeuvre originale sur un site internet et souhaitant exploiter les noms de domaine en rapport avec celle-ci. Lors de son dépôt, il a constaté qu’une de ses relations professionnelles avec laquelle il s’était brouillé précédemment avait enregistré quelque temps plus tôt ces mêmes noms de domaine se rapportant à son oeuvre.
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