Requête de sens

Le revers de la médaille, quand on a le succès de Google, c'est peut-être bien d'avoir trop d'utilisateurs ! Un moteur de recherche "élitiste" s'adresse a priori à des utilisateurs avertis. Mais en ce qui concerne Google, les juges considèrent que "l’utilisateur moyen du moteur de recherche ne sait pas parfaitement que Google suggest ne propose que des requêtes tapées avant lui par d’autre, internautes classés par ordre de popularité". C'est à partir de cette représentation de "l'utilisateur moyen" que le juge considère que le fait d'afficher, parmi les suggestions, à l'occasion d'une recherche commençant par "direct", les mots "Direct Energie Arnaque", est un trouble illicite, que la société Direct Energie peut demander au juge des référés de faire cesser :

Considérant qu’une telle présentation de la suggestion litigieuse, sans avertissement préalable informant l’internaute du mode d’établissement de cette liste, fautive et engendrant évidemment un préjudice à ladite société, constitue un trouble manifestement illicite ; que pour se distraire de cette responsabilité Google ne peut :
- alléguer la neutralité (par ailleurs réelle) du mode d’établissement automatique de cette liste, puisqu’elle est l’auteur du système, en contrôle le fonctionnement et en assure la diffusion ;
- alléguer les conditions d’utilisation puisque celles-ci ne sont accessibles qu’à ceux qui opèrent une recherche délibérée (par deux “clics”, le premier sur “à propos de Google” sur la première page, puis un second sur “conditions d’utilisation” à la seconde page") ;
- soutenir que l’affichage de la requête “direct-énergie-arnaque” est porteuse d’une information objective et potentiellement utile puisque ledit affichage n’est pas remis en cause, seule l’étant la manière dont il est réalisé ;

La cour d'appel de Paris a de ce fait condamné le moteur "à faire mention sur son écran d’entrée d’une information destinée à l’internaute et permettant à celui-ci de comprendre comment est établie la liste des suggestions" (si l'on voulait faire un raccourci, on pourrait dire que le juge ne veut pas qu'il y ait d'arnaque sur l'origine de la suggestion !).

Cette décision est en retrait par rapport à celle rendue précédemment dans la même affaire : le premier juge avait ordonné "de supprimer le terme "direct energie arnaque" des suggestions proposées par le logiciel Google Suggest sur le site accessible à l'adresse www.google.fr dans un délai de huit jours". Elle annonce la question qui pourrait bien être centrale dans les affaires à venir touchant aux usages de Google : celle de l'intelligence de l'utilisateur. Car dans ses conclusions dans les affaires C‑236/08, C‑237/08 et C‑238/08 à propos des Google AdWords, l'Avocat Général de la Cour de Justice de l'Union Européenne suggère que l'internaute est plus averti que ne le pense le juge français ici...