(Et heureusement dans ce cas précis, car il s’agissait semble-t-il d’une critique justifiée d’un produit par son acheteur.)
Pour être précis, une juridiction des référés a considéré qu’il n’était pas de son ressort de connaître d’une atteinte à une marque (en Belgique, là où se déroule l’affaire).
En l’espèce, une firme de distribution informatique demandait en référé, entre autres, la fermeture du blog, pour usage de son logo et de son nom (et condamnation à astreinte pour toute nouvelle utilisation de ce nom après la décision de référé). Blogger (Google) était également visé : il était demandé au juge de faire en sorte que l'hébergeur du blog empêche l’accès à celui-ci.
Un intéressant récit de l’affaire en mp3 (14 minutes) a été réalisé par Blogging The News qui a interviewé Me Ewbank, conseil du défendeur.
No comments:
Post a Comment