August 05, 2004

Durées comparées des procédures UDRP

Les premières conclusions d'un travail titanesque commencé en 2000 ont été présentées mardi à Chicago. A l'occasion d'une conférence, Jesan Kay a commenté les recherches statistiques qu'il a faites sur le fonctionnement des fournisseurs de services de résolution de litiges relatifs aux noms de domaine.
Sur ce marché (c'est ainsi qu'il le décrit), deux prestataires s'affrontent en particulier (WIPO et NAF). Entre autres premières conclusions, le professeur Kesan a montré que 4 ou 5 arbitres du NAF se partagent l'essentiel du travail confié à cette institution. Ces personnes mettent 30 ou 40 jours pour rendre leur décision, là où est la moyenne est plutôt à une soixantaine. Si l'on compare le temps moyen mis pour rendre une décision, le National Arbitration Forum semble aussi le plus efficace (le plus sommaire ?), mettant une dizaine de jours de moins que son concurrent pour trancher [observation personnelle : contrairement à ceux du NAF, les arbitres de l'O.M.P.I. sont situés aux quatre coins du monde, ce qui amène vraisemblablement des délais supplémentaires dans les communications internes avec le Centre, du fait du décalage horaire]. Quoiqu'encore provisoires, de tels résultats pourront intéresser les conseils juridiques soucieux de récupérer un nom à bref délai...

No comments: