September 21, 2004

Bloguer... sous quel nom ?

C'était il y a 10 ans : un journaliste de Wired avait enregistré le nom de domaine mcdonalds.com, donnant des idées à ceux qu'on appellerait plus tard les cybersquatteurs... Depuis, il y a eu des milliers de procédures engagées contre des détenteurs de noms de domaine. La liberté avec laquelle on créee des noms et on les enregistre ne pouvait qu'engendrer ces conflits. Pourrait-il de la même façon y avoir des conflits à propos des adresses électroniques sous lesquelles on publie un blog ?

Les blogueurs sont libres de publier sous l'adresse qu'ils veulent. Sur Blogger par exemple, on choisit le nom qu'on veut, sans autre contrainte que technique (nom déjà pris, trop de caractères, etc.).
. Chez 20six, il est dit que "l'URL pour accéder à votre blog sera de type www.20six.fr/pseudo. Vous pouvez néanmoins, si vous le souhaitez, modifier votre URL.". Même chose chez Blog.com, etc, etc.
Et c'est ainsi qu'il existe un blog de Tarantino qui n'est pas écrit par Quentin (!), ou que Miss Information découvre qu'une autre nana publie sous l'adresse miss-information.blogspot.com, alors qu'elle utilise pour sa part miss-information.net/blog.

Est-ce qu'on peut publier son blog sous n'importe quel nom ? Un nom qui serait par exemple identique à celui d'une autre personne, ou semblable à une marque ? Je ne peux bien sûr pas envisager toutes les hypothèses ici (déjà que je ne suis jamais arrivé au bout de mon inventaire des litiges liés aux noms de domaine...), mais voici quelques "trucs" à savoir.

Le blogueur est responsable de ce qu'il publie
... et de tout ce qu'il publie ! Y compris donc l'adresse qu'il a retenue pour se confier au monde entier. Tous les contrats, Licences, Terms of service, ou Conditions d'utilisation que j'ai pu lire, indiquent que le blogueur assume la responsabilité de ce qu'il met en ligne. Chez TypePad par exemple, la clause est particulièrement claire et indique que "L'utilisateur reconnaît que la responsabilité de toute information, donnée, texte, logiciel, musique, son, photographie, graphique, dessin, vidéo, message, bien, produit, service ou tout autre contenu (ci-après appelé Contenu) est le seul fait de la personne qui a créé ce Contenu" [article 7, version du 30 juillet 2004].

J'ai reçu un e-mail menaçant de la société TRUC, qui s'oppose à ce que je publie sur http://truc.monblog.com
Je ne sais pas si cela est déjà arrivé "en vrai" - mais si c'est encore hypothétique, il y a malheureusement des chances pour que ça arrive bientôt ! (si c'est la première fois que vous venez sur ce blog, regardez un peu les autres posts pour vous en convaincre...). Que se passe-t-il si le nom que l'on utilise dans l'adresse électronique de son blog est identique à une marque ? Aux Etats-Unis, il a été jugé que la présence d'une marque dans une URL n'est pas constitutive de contrefaçon ("it is unlikely that the presence of another's trademark in the post-domain path of a URL would ever violate trademark law", affaire Interactive Products Corporation v. a2z Mobile Office Solutions, 10 avril 2003). Mais c'est pas parce que les Américains peuvent que nous autre Frenchies avons le droit ! Vu les décisions de de justice déjà rendues dans des hypothèses semblables, mieux vaut être méfiant.
Par exemple, dans une affaire jeunes.paris.fr, la Ville de Paris a été (provisoirement) condamnée à cesser d'utiliser cette adresse, à la demande de la société Studyrama exploitant la marque Jeunes à Paris (mais il y a *vraiment* de quoi ne pas être d'accord avec ça, comme Fred et moi l'avons écrit). De son côté, l'Université de Strasbourg a renoncé à utiliser u-strasbg.fr/svp/index.html suite à une action en justice de la société SVP (et puisqu'elle avait cessé de l'utiliser avant que le juge ne se prononce, le jugement n'a pas porté sur cette question - mais cette histoire peut créer une sorte de précédent fâcheux).
A l'inverse, l'association qui publiait un journal culturel à l'adresse cyberworkers.com/leonardo n'a pas été condamnée, alors qu'elle était poursuivie par ceux qui exploitaient la marque Leonardo pour des services financiers. De même, la commune d'Elancourt, qui avait aussi déposé son nom en tant que marque, n'a pu faire interdire à un opposant de la municipalité de publier ses pages web à l'adresse chez.com/elancourt/index.htm. Son site indiquait clairement qu'il n'était pas officiel.

Est-ce que je peux utiliser le nom d'une personne dans l'adresse de mon blog ?
Vu qu'il y a plus d'un âne qui s'appelle Martin, il est très probable que plus d'un Jean Dupont ou d'un Mister Smith veuille publier son journal sous son nom - ou son prénom.
Si vous vous appelez Johnny et que vous publiez votre journal intime, pas de souci : vous êtes de bonne foi. Mais si c'est pour vous faire passer pour le chanteur abandonné, c'est une autre histoire ! D'abord, certains contrats d'utilisation de "logiciels à bloguer" interdisent de se faire passer pour quelqu'un d'autre (par exemple chez Blogger, où on est censé ne pas "impersonate any person or entity" [article 4]). Et bien sûr, pas question non plus d'utiliser le nom de quelqu'un pour lui faire du tort, ou créer du trafic. D'ailleurs, celui qui avait créé une page "personnelle", redirigeant vers un site porno, à l'adresse geocities.com/bertranddelanoe a été logiquement condamné.

Comme souvent dans le domaine juridique, on ne peut donner de réponse définitive, et ce post n'est qu'une première étape. S'il appelle d'autres questions (par exemple : est-ce que je peux parodier ?), il sera complété. En attendant, bloguez bien !

[Disclaimer]


Sur la question des blogs et de la diffamation, voir le blog de Loïc Le Meur.

MISE A JOUR (25.9) : Isabelle (qui a très gentiment parlé de ce billet sur Mediatic) me signale aussi qu'un blog Mediatruc Ouaiblog avait pastiché MediaTIC blog - un 1er avril.
Ce même MediaTIC évoque des exemples qui auraient pu se trouver ici : le blog de l'incroyable Hulk (adresse : incrediblehulk.blogspot.com) et celui de Superman (scott-niven.com/superman). On pourrait y ajouter le blog de Kiki (dont l'adresse était jusqu'à cette semaine kikilevrai.blogspot.com), etc.

3 comments:

katsoura said...

" Que se passe-t-il si le nom que l'on utilise dans l'adresse électronique de son blog est identique à une marque ?"

Pour éviter la confusion, il serait plus exacte de mettre "adresse du site web" au lieu de l' "adresse électronique" qui peut être confondue avec le courriel.

Anonymous said...

"Idem pour un nom de blog qui correspond à un site en .com ou autre ? Il semble que pour l'instant rien de n'interdit ! Est-ce vrai ?"

Artur Michalski said...

Bonjour!
Il faudrait corriger l'adresse du site du chanteur abandonné...
http://www.johnnyhallyday.com/
très interessant comme article!
On en apprend tous les jours!
Merci et a bientot
artur