Par une décision intéressante de décembre 2004 (encore inédite) renversant un jugement du 8 juillet 2003, la Cour d'appel de Paris a considéré qu'il n'y avait pas lieu de transformer le nom decathlon.pl au distributeur français Decathlon.
Si les juges relèvent la "renommée indéniable" du titulaire de la marque, qui s'étend "même au delà du territoire français", elle relève l'absence de sa part de volonté d'exploitation sérieuse de son signe en Pologne.
Surtout, en se livrant à une analyse des pages du site web accessible via decathlon.pl, elle constate que son évocation du sport n'est pas cause de confusion avec l'activité du distributeur sportif, mais que les titulaires du nom de domaine ne font qu'utiliser celui-ci "dans son acception usuelle" - c'est-à-dire pour le sens premier que revêt le terme decathlon. C'est là une décision raisonnable qu'il convient d'approuver.
(Merci Benoît)
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